Mentions légales.
Informations obligatoires au sens du droit suisse (loi fédérale contre la concurrence déloyale, art. 3 al. 1 lit. s LCD).
Éditeur
Chappuis Sanitaire Sàrl
UID CHE-110.521.608
Sàrl
Capital social : CHF 20 000
Responsable de publication : Raphaël Chappuis
Siège
Chemin de Plein-Air 1
1180 Rolle
VD, Suisse
Contact
Hébergement
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com
Nom de domaine enregistré auprès d'Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Suisse).
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité, conforme au RGPD et à la LPD suisse révisée (LPD 2023).
Propriété intellectuelle
Contenus, textes, photographies et identité visuelle de https://chappuis-sanitaire.ch sont la propriété de Chappuis Sanitaire Sàrl. Toute reproduction, distribution ou adaptation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
Chappuis Sanitaire Sàrlmet tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées mais ne garantit pas leur exhaustivité ni leur actualité. Les informations indicatives publiées sur ce site n'engagent pas contractuellement : seuls les devis écrits et signés font foi. Aucune responsabilité n'est assumée pour dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de liens externes.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit suisse. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera de la compétence exclusive des tribunaux du canton de Vaud, sous réserve d'un recours au Tribunal fédéral suisse.